Mentions légales

Préambule

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Éditeur du site :

 Les cabanes enchantées
SIRET: 91811126100015

CODE APE: 1632Z

Adresse postale de l’entreprise

17 bis rue lassus 70800 Francalmont FRANCE
tel :0384497020
Email pro : contact@lescabanesenchantees.org
Site : https://www.lescabanesenchantees.org/

Directeur de la publication :  Claude Antunes

Hébergement:

O2switch,

Chemin des Pardiaux,

63000 Clermont-Ferrand

Via le Fablab des 3 lapins

2 rue Lacépède

70300 Luxeuil-les-Bains

Support technique : sysadmin

Email : sysadmin@fablab3lapins.org

Propriété intellectuelle:

Les illustrations, dessins, textes, images animées ou fixes, vidéos, graphismes et tout autre élément constituant le site web sont la propriété exclusive des Cabanes Enchantées.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse des Cabanes Enchantées, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Droit d’auteur:

Les cabanes et équipements consultables sur le site sont la propriété de Claude Antunes.

Droit applicable

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Tout litige qui pourrait naître de l’interprétation des présentes dispositions ou des relations contractuelles liant l’Utilisateur et l’Éditeur relèvera de la compétence des juridictions françaises.